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Marques déposées par la société SA MINOTERIE BELLOT
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Le croûton
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le croûton
SA MINOTERIE BELLOT

Numéro de dépôt :
3225724
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013
Le croûton de SA MINOTERIE BELLOT

Présentation de la marque Le croûton

Déposée le 29 avril 2003 par la société SA MINOTERIE BELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le croûton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la société SA MINOTERIE BELLOT domicilié(e) Geoffret,79400 ST MARTIN DE ST MAIXENT - 79400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 170 258 000 11 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MINOTERIE BELLOT domicilié(e) Geoffret,79400 SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - 79400 - France.

La marque Le croûton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le croûton est expirée depuis le 29 avril 2013.

SA MINOTERIE BELLOT a également déposé les autres marques suivantes : BELLE JAUNE , La belle farine , MITRONETTE "LA NOUVELLE TRADITION" , BELLE AMIE , Le pain boulot , BELLE BLANCHE , BELLE BLONDE , MINOFARINE , FARIMEULE , BELLE OR


SA MINOTERIE BELLOT - Geoffret,79400 ST MARTIN DE ST MAIXENT - 79400 - France - SIREN 02617025800011


SA MINOTERIE BELLOT - Geoffret,79400 SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - 79400 - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet partiel n°380663 - Publication au BOPI 2003-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Farine.